Nos garanties

Votre confiance nous tient à cœur, toutes nos études sont accompagnées d'attestation

d'assurance. Notre pratique est en respect avec l'Obligation de garantie décennale :

Loi SPINETTA, Loi n°78-12 du 4 janvier 1978 relative à la responsabilité et à l'assurance dans le domaine de

la construction (J.O. du 5 janvier 1978).

ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE

Toutes nos études sont accompagnées de l'attestation d'assurance citée ci-dessous.

 

Responsabilité civile d'assurance de concepteur d'ouvrage de bâtiments (maître d’œuvre, ingénierie, conseil, BET)

 

-Bureau d'étude technique/Maître d’œuvre spécialisé en

fluides, chauffage ventilation et climatisation (C.V.C) isolation

et transmission thermiques.

-Bureau d'étude thermique et calcul thermiques.

.Audits énergétiques, diagnostiques de performance

énergétique (DPE), calcul de dimensionnement des besoins de

chaud et froid pour les études thermiques.

-Bureau d'étude technique/Maître d’œuvre spécialisé en

fluides, chauffage ventilation et climatisation (C.V.C) isolation

et transmission thermiques.

-Bureau d'étude thermique et calcul thermiques.

.Audits énergétiques, diagnostiques de performance

énergétique (DPE), calcul de dimensionnement des besoins de

chaud et froid pour les études thermiques.

 

Numéro de contrat (Elite Insurance Company)

1412DCCGEL00294

ASSURANCE GARANTIE DÉCENNALE

Toutes nos études sont accompagnées de l'attestation d'assurance citée ci-dessous.

 

Responsabilité civile d'assurance de concepteur d'ouvrage de bâtiments (maître d’œuvre, ingénierie, conseil, BET)

 

-Bureau d'étude technique/Maître d’œuvre spécialisé en

fluides, chauffage ventilation et climatisation (C.V.C) isolation

et transmission thermiques.

-Bureau d'étude thermique et calcul thermiques.

.Audits énergétiques, diagnostiques de performance

énergétique (DPE), calcul de dimensionnement des besoins de

chaud et froid pour les études thermiques.

-Bureau d'étude technique/Maître d’œuvre spécialisé en

fluides, chauffage ventilation et climatisation (C.V.C) isolation

et transmission thermiques.

-Bureau d'étude thermique et calcul thermiques.

.Audits énergétiques, diagnostiques de performance

énergétique (DPE), calcul de dimensionnement des besoins de

chaud et froid pour les études thermiques.

 

Numéro de contrat (Elite Insurance Company)

1412DCCGEL00294

ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE POUR DOMMAGES CAUSÉS AUX TIERS

Toutes nos études sont accompagnées de l'attestation d'assurance citée ci-dessous.

 

Cette assurance  implique l'ensemble des problématiques liées aux dommages causés sur les tiers lors de nos interventions

 

Numéro de contrat (Elite Insurance Company)

1412DCCGEL00294

GARANTIE ASSISTANCE A MAÎTRISE D'OEUVRE

Toutes nos études sont accompagnées de l'attestation d'assurance citée ci-dessous.

 

Responsabilité civile d'assurance de concepteur d'ouvrage de bâtiments (maître d’œuvre,

ingénierie, conseil, BET)

 

-Assistance à maîtrise d'ouvrage.

 

Numéro de contrat (Elite Insurance Company)

1412DCCGEL00294

LICENCE AFNOR DTU 64.1

Toutes nos études sont accompagnées de la licence AFNOR

 

Licence pour droit d'usage et de reproduction DTU 64.1

Pour Ecosystem : N°20090717-353299-TA.

 

-Assistance à maîtrise d'ouvrage.

 

-Agrément bureau d'études de sol hydrogéologique et

pédologique en assainissement non collectif (ou étude a la parcelle)

.Agrément bureau d'études thermiques