Votre confiance nous tient à cœur, toutes nos études sont accompagnées d’attestation
d’assurance. Notre pratique est en respect avec l’Obligation de garantie décennale :
Loi SPINETTA, Loi n°78-12 du 4 janvier 1978 relative à la responsabilité et à l’assurance dans le domaine de
la construction (J.O. du 5 janvier 1978).
ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE
Toutes nos études sont accompagnées de l’attestation d’assurance citée ci-dessous.
Responsabilité civile d’assurance de concepteur d’ouvrage de bâtiments (maître d’œuvre, ingénierie, conseil, BET)
- Bureau d’étude technique/Maître d’œuvre spécialisé en fluides, chauffage ventilation et climatisation (C.V.C) isolation et transmission thermiques.
- Bureau d’étude thermique et calcul thermiques.
- Audits énergétiques, diagnostiques de performance énergétique (DPE), calcul de dimensionnement des besoins de chaud et froid pour les études thermiques.
- Bureau d’étude technique/Maître d’œuvre spécialisé en fluides, chauffage ventilation et climatisation (C.V.C) isolation et transmission thermiques.
- Bureau d’étude thermique et calcul thermiques.
- Audits énergétiques, diagnostiques de performance énergétique (DPE), calcul de besoins de chaud et froid pour les études thermiques.
Numéro de contrat (ARCO)
DP IC 20463
ASSURANCE GARANTIE DÉCENNALE
Toutes nos études sont accompagnées de l’attestation d’assurance citée ci-dessous.
Responsabilité civile d’assurance de concepteur d’ouvrage de bâtiments (maître d’œuvre, ingénierie, conseil, BET)
- Bureau d’étude technique/Maître d’œuvre spécialisé en fluides, chauffage ventilation et climatisation (C.V.C) isolation et transmission thermiques.
- Bureau d’étude thermique et calcul thermiques.
- Audits énergétiques, diagnostiques de performance énergétique (DPE), calcul de dimensionnement des besoins de chaud et froid pour les études thermiques.
- Bureau d’étude technique/Maître d’œuvre spécialisé en fluides, chauffage ventilation et climatisation (C.V.C) isolation et transmission thermiques.
- Bureau d’étude thermique et calcul thermiques.
- Audits énergétiques, diagnostiques de performance énergétique (DPE), calcul de dimensionnement des besoins de chaud et froid pour les études thermiques.
Numéro de contrat (ARCO)
DP IC 20463
ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE POUR DOMMAGES CAUSÉS AUX TIERS
Toutes nos études sont accompagnées de l’attestation d’assurance citée ci-dessous.
Cette assurance implique l’ensemble des problématiques liées aux dommages causés sur les tiers lors de nos interventions
Numéro de contrat (ARCO)
DP IC 20463
GARANTIE ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OEUVRE
Toutes nos études sont accompagnées de l’attestation d’assurance citée ci-dessous.
Responsabilité civile d’assurance de concepteur d’ouvrage de bâtiments (maître d’œuvre, ingénierie, conseil, BET)
- Assistance à maîtrise d’ouvrage.
Numéro de contrat (ARCO)
DP IC 20463
LICENCE AFNOR DTU 64.1
Toutes nos études sont accompagnées de la licence AFNOR
Licence pour droit d’usage et de reproduction DTU 64.1
Pour Ecosystem : N°20090717-353299-TA.
- Assistance à maîtrise d’ouvrage.
- Agrément bureau d’études de sol hydrogéologique et pédologique en assainissement non collectif (ou étude a la parcelle)
- Agrément bureau d’études thermiques